Denis Mazoyer


De: Denis Mazoyer
suppléant (Action catholique des enfants)
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Mazoyer (Denis)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
c)Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération syndicale des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Mazoyer (Denis)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des usagers
Sur désignation de la Confédération syndicale des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Mazoyer (Denis)
Confédération syndicale des familles
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Mazoyer (Denis)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mazoyer (Denis)
secrétaire confédéral de la Confédération syndicale des familles
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
membres du mouvement associatif
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="1990-09-21"
date_fin="1993-10-01"
suppleant
nomination
06 Décembre 199006/12/1990
De: Mazoyer (Denis)
Objet:
membre suppléant du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Remplace:M. Jacquet (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199029/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.